Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RECORD
J.M.BRUNEAU, société anonyme

Numéro de dépôt :
92423479
Date de dépôt :
19/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2012

Présentation de la marque RECORD

Déposée le 19 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) J.M.BRUNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RECORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.M.BRUNEAU domicilié(e) ZA de Courtabœuf 19 Avenue de la Baltique,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2221073) - 91120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 958 138 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2221073) - 75008 - France.

La marque RECORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RECORD est expirée depuis le 19 juin 2012.

J.M.BRUNEAU a également déposé les autres marques suivantes : SLIMEX , LABEL


J.M.BRUNEAU, société anonyme - ZA de Courtabœuf 19 Avenue de la Baltique,91120 VILLEBON SUR YVETTE (dossier no 2221073) - 91120 - France - SIREN 343958138


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2221073) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2002 n°2221073 - Publication au BOPI 2002-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Classeurs en carton, boîtes pour classement, chemises pour classement.Meubles de bureau, à savoir classeurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.